Garanties sur-complémentaire

SURCO non responsable ** SURCO PLUS non responsable **
SURCO SURCO PLUS
HOSPITALISATION
Honoraires - Médecins non CAS - non OPTAM / non OPTAM CO (1)
200 % 200 %
Honoraires - Médecins CAS - OPTAM / OPTAM CO
150 % 150 %
Forfait actes lourds
- -
Frais de séjour
- -
Forfait journalier dans les établissements hospitaliers (y compris les séjours psychiatriques)
- -
Chambre particulière / jour (télévision comprise) (2)
50 € 50 €
Plafond annuel de la chambre particulière
3 000 € 3 000 €
Lit d'accompagnant / jour (limité à 2 jours, sauf pour l'enfant < 12 ans, les personnes dépendantes et les personnes > 75 ans)
- -
Hospitalisation à domicile
- -
Frais de transport
- -
DENTAIRE
Soins dentaires (inlay et onlay compris)
- -
Prothèses dentaires (4) (y compris les prothèses sur implants)
- 200 %
Plafond prothèse dentaire par bénéficiaire et par année civile
- 2 000 € / an
Orthodontie enfant (limitée à 6 semestres)
- -
Implants / an
- 500 € / an
OPTIQUE
Adulte
Monture
- -
Verres
- Forfait de 250 € / an / bénéficiare
Lentilles acceptées ou non acceptées
- -
Chirurgie réfractive / œil
- -
Enfant
Monture
- -
Verres
- Forfait de 250 € / an / bénéficiare
Lentilles acceptées ou non acceptées
- -
ACTES EXTERNES (EN VILLE OU DANS UN ETABLISSEMENT HOSPITALIER)
Actes cliniques
Consultations - visites chez des omnipraticiens et spécialistes - Médecins non CAS - non OPTAM / non OPTAM CO (1)
100 % 100 %
Consultations - visites chez des omnipraticiens et spécialistes - Médecins CAS - OPTAM / OPTAM CO
50 % 50 %
Indemnités de déplacement et majorations
0 % 0 %
Consultations psychiatriques (limitées à 30 par an) - Médecins non CAS - non OPTAM / non OPTAM CO (1)
100 % 100 %
Consultations psychiatriques (limitées à 30 par an) - Médecins CAS - OPTAM / OPTAM CO
50 % 50 %
Actes diagnostiques et techniques
Actes d'imagerie - Médecins non CAS - non OPTAM / non OPTAM CO (1)
100 % 100 %
Actes d'imagerie - Médecins CAS - OPTAM / OPTAM CO
50 % 50 %
Actes techniques Médicaux - Médecins non CAS - non OPTAM / non OPTAM CO (1)
100 % 100 %
Actes techniques Médicaux - Médecins CAS - OPTAM / OPTAM CO
50 % 50 %
Chirurgie externe - Médecins non CAS - non OPTAM / non OPTAM CO (1)
100 % 100 %
Chirurgie externe - Médecins CAS - OPTAM / OPTAM CO
50 % 50 %
Obstétrique - Médecins non CAS - non OPTAM / non OPTAM CO (1)
100 % 100 %
Obstétrique - Médecins CAS - OPTAM / OPTAM CO
50 % 50 %
Forfait actes lourds
- -
Prescriptions
Auxilliaires médicaux
- -
Pharmacie (y compris les honoraires de dispensation en officine)
- -
Analyses médicales
- -
Audioprothèse (limité à 2 prothèses sur une période de 3 ans) (4)
- -
Appareillage
- -
Soins externes
Dans un centre ou un établissement de santé - Médecins non CAS (1)
- -
Dans un centre ou un établissement de santé - Médecins CAS
- -
Divers
Ostéopathie / an
- -
Diététique / an
- -
Cures thermales forfait soins et traitement, hébergement
- -
Cures thermales forfait surveillance
- -
Forfait maternité
- -
Pilule contraceptive / an
- -
ACTES DE PREVENTION
Vaccins + rappels pris en charge
- -
Vaccins non pris en charge / an
- -
Ostéodensitométrie
- -
Sevrage anti tabac / an
- -
Médecin salarié - gros risques
 

** Les contrats non responsables subissent une taxe majorée (20,27%) ; les cotisations ne sont pas déductibles fiscalement dans le cadre de la Loi Madelin.

Les garanties indiquées dans ce tableau sont exprimées en % de la base de remboursement du régime obligatoire ou sous forme de forfait. 

Elles s'ajoutent au remboursement  du RO et de la garantie complémentaire santé de base souscrite.
Dans tous les cas, les garanties sont limitées aux frais engagés. 
La participation forfaitaire et les franchises médicales à charge de l'assuré prévues par la législation sur l'assurance maladie ne sont jamais remboursées.
 
La souscription de SURCO ou SURCO PLUS en complément d'un garantie responsable de la Mutuelle du médecin est possible à l'adhésion ou à chaque date anniversaire; la demande doit être formulée avant le 31/10/N pour un effet au 01/01/N+1; la souscription de SURCO  ou SURCO PLUS s'applique à l'adhérent et à ses ayants droit.
 
En cas de souscription de SURCO ou SURCO PLUS sans garantie de base auprés de la Mutuelle, le bénéfice des garanties est conditioné à un délai d'attente de 3 mois pour l'ensemble des garanties et 9 mois pour les implants.
 
En dehors du parcours de soins resteront systématiquement à la charge de l'adhérent, outre la participation forfaitaire à charge de l'assuré :
  • l'augmentation du ticket modérateur liée à la baisse de remboursement du régime obligatoire (RO),
  • les dépassements autorisés que pourraient prendre les spécialistes de secteur I,
  • les dépassements d'honoraires des spécialistes de secteur II, dans la limite des montants prévus par la législation sur l'assurance maladie concernant les contrats responsables. 
Précision pour certains postes :
 
(1) Pour les médecins non conventionnés le remboursement s'effectue sur la base du tarif de convention selon le niveau prévu pour les médecins non CAS, sans compenser la part non remboursée par le régime obligatoire ;
 
(2) les frais de chambre particulière sont remboursés dans la limite d'un plafond global annuel variable selon l'option ;
 
(3) Les actes techniques médicaux (ATM) comportent : les actes d'endoscopie en externe, divers actes diagnostiques (audiométrie, petits actes de dermatologie, d'ophtalmologie...), les actes de radiologie et de cardiologie interventionnelle, les actes de chimiothérapie, les actes de radiothérapie, les actes de médecine nucléaire.
 
(4) Exemples de remboursement maximum pour les prothèses dentaires :
  SURCO PLUS

Prothèse - Couronne dentaire céramométallique (code CCAM HBLD036)

215,00 €
Inlay-core sans clavette (code CCAM HBLD007) 245,00 €
Appareil 1 à 3 dents (code CCAM HBLD364) 129,00 €


 

 







[Picto] Téléphone

0800 423 052

(Appel gratuit depuis un poste fixe)

[Picto] Courrier

La Mutuelle du Médecin
34, boulevard de Courcelles
75017 Paris